Présentation de la marque m & a Mobilier et accessoires
Déposée le 14 juin 1999 par Messieurs Paul SILVERA et Franck ARGENTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « m & a Mobilier et accessoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est Messieurs Paul SILVERA et Franck ARGENTIN, domicilié(e) 1, place de la Salamandre, 30000 NÎMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Serge DUCHAMP - France.
La marque m & a Mobilier et accessoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m & a Mobilier et accessoires est expirée depuis le 14 juin 2009.
Messieurs Paul SILVERA et Franck ARGENTIN a également déposé les autres marques suivantes : M & A MOBILIER ET ACCESSOIRES
Messieurs Paul SILVERA et Franck ARGENTIN - 1, place de la Salamandre, 30000 NÎMES - France
Maître Serge DUCHAMP - France
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302170 - Publication au BOPI 2000-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
- mobilier de bureau - meubles, glaces (miroirs). Cadres à usage domestique - tapis, paillassons, nattes - articles de bureau (à l'exception des meubles).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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