Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATTEO
Messieurs Pascal GRANDET et Manuel FABIANO

Numéro de dépôt :
99791636
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque MATTEO

Déposée le 6 mai 1999 par Messieurs Pascal GRANDET et Manuel FABIANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est Messieurs Pascal GRANDET et Manuel FABIANO, domicilié(e) 12 rue Frank Masse, 17310 SAINT PIERRE D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France.

La marque MATTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATTEO est expirée depuis le 6 mai 2009.


Messieurs Pascal GRANDET et Manuel FABIANO - 12 rue Frank Masse, 17310 SAINT PIERRE D'OLERON - France


AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Affiches, albums, aquarelles, objets d'art gravés et objets d'art lithographiés, blocs à dessin, chevalets pour la peinture, fournitures pour le dessin, instruments pour le dessin, eaux-fortes, gravures, journaux, lithographies, livres, oléographies, papier, photographies, cartes postales, représentations graphiques Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Matériaux de construction non métalliques ; en particulier objets d'art en ces matériaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.