Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MAILLET
Messieurs PARRAUD Francis
PARRAUD Michel

Numéro de dépôt :
1632861
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
30/11/2020

Présentation de la marque CHATEAU DE MAILLET

Déposée le 30 novembre 1990 par Messieurs PARRAUD Francis et PARRAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE MAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Messieurs PARRAUD Francis domicilié(e) maillet - 33620 - CEZAC - France et PARRAUD Michel domicilié(e) Maillet - 33620 - CEZAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs PARRAUD Francis et Michel domicilié(e) MAILLET - 33620 - CEZAC - France.

La marque CHATEAU DE MAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE MAILLET est expirée depuis le 30 novembre 2020.


Messieurs PARRAUD Francis - maillet - 33620 - CEZAC - France

PARRAUD Michel - Maillet - 33620 - CEZAC - France


Messieurs PARRAUD Francis et Michel - MAILLET - 33620 - CEZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186445 - Publication au BOPI 2000-11-23

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455697 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DE MAILLET"