Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERRY CHOUX
Numéro de dépôt :
1506717
Date de dépôt :
03/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1999
Présentation de la marque BERRY CHOUX
Déposée le 3 janvier 1989 par MESSIEURS Michel et Alain YVELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERRY CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERRY CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERRY CHOUX est expirée depuis le 3 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24