Messieurs Michel CARON et Dominique MONSAINGEON, tous deux citoyens français domiciliés respectivement, 91, rue du Cherche Midi à Paris 6ème et 29, rue Bonaparte à Paris 6ème, agissant au nom et pour le compte de la Société à responsabilité limitée en formation : LE MONDE DE LA CARTE par abréviation MONCAR, de droit français, sise 39, boulevard Suchet à Paris 16ème, France.
Numéro de dépôt :
1232600
Date de dépôt :
27/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1993
Présentation de la marque MONCAR
Déposée le 27 avril 1983 par Messieurs Michel CARON et Dominique MONSAINGEON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Messieurs Michel CARON et Dominique MONSAINGEON, tous deux citoyens français domiciliés respectivement, 91, rue du Cherche Midi à Paris 6ème et 29, rue Bonaparte à Paris 6ème, agissant au nom et pour le compte de la Société à responsabilité limitée en formation : LE MONDE DE LA CARTE par abréviation MONCAR, de droit français, sise 39, boulevard Suchet à Paris 16ème, France. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque MONCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCAR est expirée depuis le 27 avril 1993.
Messieurs Michel CARON et Dominique MONSAINGEON a également déposé les autres marques suivantes : MONCAR
Messieurs Michel CARON et Dominique MONSAINGEON, tous deux citoyens français domiciliés respectivement, 91, rue du Cherche Midi à Paris 6ème et 29, rue Bonaparte à Paris 6ème, agissant au nom et pour le compte de la Société à responsabilité limitée en formation : LE MONDE DE LA CARTE par abréviation MONCAR, de droit français, sise 39, boulevard Suchet à Paris 16ème, France. - France
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35
Cartes à jouer, jeux et jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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