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Marques déposées par Messieurs MARTIN Yvan et Bruno
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CHATEAU LES PAQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES PAQUES
Messieurs MARTIN Yvan et Bruno

Numéro de dépôt :
1615853
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
01/08/2010

Présentation de la marque CHATEAU LES PAQUES

Déposée le 1 août 1990 par Messieurs MARTIN Yvan et Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES PAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs MARTIN Yvan et Bruno, domicilié(e) " Aux Pâques ", 33820 BRAUD SAINT LOUIS (dossier no 2168084) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs MARTIN Yvan et Bruno domicilié(e) (dossier no 2168084) - France.

La marque CHATEAU LES PAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES PAQUES est expirée depuis le 1 août 2010.


Messieurs MARTIN Yvan et Bruno - " Aux Pâques ", 33820 BRAUD SAINT LOUIS (dossier no 2168084) - France


Messieurs MARTIN Yvan et Bruno - (dossier no 2168084) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2000 n°2168084 - Publication au BOPI 2000-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole, exactement dénommée "CHATEAU LES PAQUES