Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSERV'PAIN
Messieurs Marc BLANC

Numéro de dépôt :
1312127
Date de dépôt :
30/10/1984
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
30/10/1994
CONSERV\'PAIN de Messieurs Marc BLANC

Présentation de la marque CONSERV'PAIN

Déposée le 30 octobre 1984 par Messieurs Marc BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « CONSERV'PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs Marc BLANC domicilié(e) 68, Bd de Brou. Pierre FAVIER, 5, rue Alain Lesage, 01000 BOURG EN BRESSE - France.

La marque CONSERV'PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERV'PAIN est expirée depuis le 30 octobre 1994.


Messieurs Marc BLANC - 68, Bd de Brou. Pierre FAVIER, 5, rue Alain Lesage, 01000 BOURG EN BRESSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Articles en matière plastique alimentaire. préparation faite de céréales, pains, biscuits, gâteaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.