Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGENCE AUTONOME
Numéro de dépôt :
1750759
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
26/04/2001
Présentation de la marque AGENCE AUTONOME
Déposée le 26 avril 1991 par Messieurs MACAIRE Jean Félix Georges et MACAIRE David Marie Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « AGENCE AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AGENCE AUTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE AUTONOME est expirée depuis le 26 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12