Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VRAIES RICHESSES
Messieurs LUBRANO DISCAMPAMORIE Bernard et Michel, domiciliés l'un et l'autre

Numéro de dépôt :
1487912
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1998

Présentation de la marque LES VRAIES RICHESSES

Déposée le 1 juin 1988 par Messieurs LUBRANO DISCAMPAMORIE Bernard et Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VRAIES RICHESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs LUBRANO DISCAMPAMORIE Bernard et Michel, domiciliés l'un et l'autre domicilié(e) Domaine du Pas du Ventoux, 26170 MOLLANS sur OUVEZE. et Monsieur PONCE Max et Madame MALLET-PONCE Francine, domiciliés l'un et l'autre16, Avenue du Puy de Gravenoire, 63122 CEYRAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque LES VRAIES RICHESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VRAIES RICHESSES est expirée depuis le 1 juin 1998.

Messieurs LUBRANO DISCAMPAMORIE Bernard et Michel a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS LES VRAIES RICHESSES , DOMAINE DU PAS DU VENTOUX


Messieurs LUBRANO DISCAMPAMORIE Bernard et Michel, domiciliés l'un et l'autre - Domaine du Pas du Ventoux, 26170 MOLLANS sur OUVEZE. et Monsieur PONCE Max et Madame MALLET-PONCE Francine, domiciliés l'un et l'autre16, Avenue du Puy de Gravenoire, 63122 CEYRAT. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.