Présentation de la marque CREATION JACQUES ROUGERIE AQUASCOPE
Déposée le 27 novembre 1979 par Messieurs Jacques ROUGERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CREATION JACQUES ROUGERIE AQUASCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Messieurs Jacques ROUGERIE domicilié(e) (nationalité francaise) 13 rue chapon 75003 PARIS $Jean-Michael QUINTRIC (nationalité francaise 42 rue des Acacias - 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque CREATION JACQUES ROUGERIE AQUASCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CREATION JACQUES ROUGERIE AQUASCOPE est expirée depuis le 27 novembre 1989.
Messieurs Jacques ROUGERIE - (nationalité francaise) 13 rue chapon 75003 PARIS $Jean-Michael QUINTRIC (nationalité francaise 42 rue des Acacias - 75017 PARIS - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux de toutes sortes, y compris leurs accessoires, embarcations, navires de toutes sortes, véhicules nautiques, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées, habitations en général, habitats marins, habitats sous-marins
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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