Messieurs Jacques ROUGERIE (nationalité franÇaise)
Numéro de dépôt :
1608475
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000
Présentation de la marque CREATION JACQUES ROUGERIE AQUASCOPE
Déposée le 7 février 1990 par Messieurs Jacques ROUGERIE (nationalité franÇaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CREATION JACQUES ROUGERIE AQUASCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Messieurs Jacques ROUGERIE (nationalité franÇaise), domicilié(e) 13 rue chapon, 75003 PARISet Jean-Michel QUINTRIC (nationalité franÇaise),42 rue des Acacias, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque CREATION JACQUES ROUGERIE AQUASCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION JACQUES ROUGERIE AQUASCOPE est expirée depuis le 7 février 2000.
Messieurs Jacques ROUGERIE (nationalité franÇaise) - 13 rue chapon, 75003 PARISet Jean-Michel QUINTRIC (nationalité franÇaise),42 rue des Acacias, 75017 PARIS - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux de toutes sortes, y compris leurs accessoires, embarcations, navires de toutes sortes, véhicules nautiques, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées, habitations en général, habitats marins, habitats sous-marins
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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