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Marques déposées par Messieurs Hubert BRACHET & Patrick PINEAU
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VIVALYS SELECTIONNEUR DE PRODUITS POUR REPAS EQUILIBRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVALYS SELECTIONNEUR DE PRODUITS POUR REPAS EQUILIBRES
Messieurs Hubert BRACHET & Patrick PINEAU

Numéro de dépôt :
94521047
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque VIVALYS SELECTIONNEUR DE PRODUITS POUR REPAS EQUILIBRES

Déposée le 18 mai 1994 par Messieurs Hubert BRACHET & Patrick PINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVALYS SELECTIONNEUR DE PRODUITS POUR REPAS EQUILIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est Messieurs Hubert BRACHET & Patrick PINEAU, domicilié(e) 24, Rue Gutenberg, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal ZINSOU IMEX Services (anciennement B.M.S.) - France.

La marque VIVALYS SELECTIONNEUR DE PRODUITS POUR REPAS EQUILIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVALYS SELECTIONNEUR DE PRODUITS POUR REPAS EQUILIBRES est expirée depuis le 18 mai 2004.


Messieurs Hubert BRACHET & Patrick PINEAU - 24, Rue Gutenberg, 49000 ANGERS - France


M. Pascal ZINSOU IMEX Services (anciennement B.M.S.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produits diététiques, biologiques et équilibrés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.