Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MAINE CHEVALIER
Numéro de dépôt :
1356703
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
20/05/1996
Présentation de la marque DOMAINE DU MAINE CHEVALIER
Déposée le 20 mai 1986 par Messieurs Hervé et Guy MAZAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU MAINE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MAINE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MAINE CHEVALIER est expirée depuis le 20 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45