Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENESSE NS
Numéro de dépôt :
1379490
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1996
Présentation de la marque ENESSE NS
Déposée le 7 novembre 1986 par Messieurs GERACI Joseph et CUDEIRO Carlos demeurant respectivement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENESSE NS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENESSE NS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENESSE NS est expirée depuis le 7 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16