Messieurs Fabrice NORA et Bernard MAJANI - tous deux de nationalité franÇaise -
Numéro de dépôt :
1601949
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000
Présentation de la marque ECONOMIE PAPETIERE LA LETTRE DE L'ACHETEUR
Déposée le 11 juillet 1990 par Messieurs Fabrice NORA et Bernard MAJANI - tous deux de nationalité franÇaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECONOMIE PAPETIERE LA LETTRE DE L'ACHETEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Messieurs Fabrice NORA et Bernard MAJANI - tous deux de nationalité franÇaise - , domicilié(e) demeurant respectivement: 7 rue de la Cité Universitaire, 75014 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.
La marque ECONOMIE PAPETIERE LA LETTRE DE L'ACHETEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMIE PAPETIERE LA LETTRE DE L'ACHETEUR est expirée depuis le 11 juillet 2000.
Messieurs Fabrice NORA et Bernard MAJANI - tous deux de nationalité franÇaise - - demeurant respectivement: 7 rue de la Cité Universitaire, 75014 PARIS - France
CABINET BLOCH - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 5 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241041 - Publication au BOPI 1997-08-05
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238359 - Publication au BOPI 1997-06-09
Pâte à papier.Machines à papier et machines pour papier.Journaux, périodiques, revues et livres. Edition de journaux, périodiques, revues et livres
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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