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Marques déposées par Messieurs ESCUDIER Jean-Yves et BOSSU Michel
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SUD VERANDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD VERANDA
Messieurs ESCUDIER Jean-Yves et BOSSU Michel

Numéro de dépôt :
1373443
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
26/09/1996

Présentation de la marque SUD VERANDA

Déposée le 26 septembre 1986 par Messieurs ESCUDIER Jean-Yves et BOSSU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « SUD VERANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs ESCUDIER Jean-Yves et BOSSU Michel domicilié(e) "SUD VERANDA", L'Echaudun, ROCHEMAURE, 07400 LE TEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Max JOUVENCEAU. - France.

La marque SUD VERANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD VERANDA est expirée depuis le 26 septembre 1996.


Messieurs ESCUDIER Jean-Yves et BOSSU Michel - "SUD VERANDA", L'Echaudun, ROCHEMAURE, 07400 LE TEIL. - France


Monsieur Max JOUVENCEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Vérandas, menuiseries aluminium, stores, rideaux, moustiquaires, volets et piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).