Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VO:SOLUTIONS
Messieurs du MESNIL du BUISSON Amaury

Numéro de dépôt :
94543014
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VO:SOLUTIONS

Déposée le 31 octobre 1994 par Messieurs du MESNIL du BUISSON Amaury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VO:SOLUTIONS »

Le déposant est Messieurs du MESNIL du BUISSON Amaury , domicilié(e) 129 Bd du Gal Koenig, 92200 Neuilly S/Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur du MESNIL du BUISSON Amaury - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Messieurs du MESNIL du BUISSON Amaury - 129 Bd du Gal Koenig, 92200 Neuilly S/Seine - France


Monsieur du MESNIL du BUISSON Amaury - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320330 - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 2001-04-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; tous appareils d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images, appareils et machines relatifs à l'audiovisuel, tous supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films; matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou du signaux; ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées; supports d'information impressionnés ou non; programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels; jeux vidéos et jeux informatique; équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoires de données et d'informations, appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation.Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magasines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, articles pour reliure, photographies, papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement.Publicité et affaires; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseil, information ou renseignement d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; reproduction de documents; location de machines et d'appareils de bureau y compris les matériels de traitement de texte; service de saisie et de traitement de données.Tous services de communication et notamment agence de presse et d'information, services de communication radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques; expédition, transmission de dépêches et messages; diffusion de programmes de télévision, émission radiophoniques et télévisées, télex, télégrammes, télescription; tous services destinésà l'information du public; services de communications sur réseau informatiques en général; tous services de communication dans l'audiovisuel et vidéo; banques de données télématiques et diffusion de services télématiques.Education et divertissement et plus particulièrement services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction de sons et d'images; services d'éducation et de divertissement par réseaux télématiques.Location de matériels informatiques y compris d'ordinateurs; conseil techniques en matière d'informatique et de programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.