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Marques déposées par MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD
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X-RATED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-RATED
MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD

Numéro de dépôt :
3299445
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
X-RATED de MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD

Présentation de la marque X-RATED

Déposée le 24 juin 2004 par MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X-RATED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD domicilié(e) 1, RUE PROSPER LEGOUTE,92160 ANTONY - 92160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR EDOUARD DAUCOURT domicilié(e) 1, RUE PROSPER LEGOUTE,92160 ANTONY - 92160 - France.

La marque X-RATED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-RATED est expirée depuis le 24 juin 2014.

MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD a également déposé les autres marques suivantes : LA CAVE EDOUARD , LA CAVE JEAN-MARC , LA CAVE JEAN-MARC , JEAN-MARC XO , LA VIE , BOUJIE , LA VIE DAUCOURT , MOUSQUETAIRE , , CHAUMONT


MESSIEURS DAUCOURT JEAN-MARC ET DAUCOURT EDOUARD - 1, RUE PROSPER LEGOUTE,92160 ANTONY - 92160 - France


MONSIEUR EDOUARD DAUCOURT - 1, RUE PROSPER LEGOUTE,92160 ANTONY - 92160 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Inscription le 12 février 2008 - Transmissiontotale de propriété n°468693 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468691 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468692 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458108 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; cidres ; digestifs. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.