Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBITAP
Messieurs Daniel ODENT

Numéro de dépôt :
1018063
Date de dépôt :
25/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUBITAP

Déposée le 25 mai 1977 par Messieurs Daniel ODENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUBITAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs Daniel ODENT domicilié(e) 12 bis, rue Pergolèse 75116 PARIS$Michel VILLATTE Résidence du Parc 91120 PALAISEAU - France.

La marque CUBITAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUBITAP est expirée depuis le 25 mai 1987.


Messieurs Daniel ODENT - 12 bis, rue Pergolèse 75116 PARIS$Michel VILLATTE Résidence du Parc 91120 PALAISEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030

Réservoirs en matériaux, autres qu'en métal et ou maconnerie, pour tous liquides et de toutes formes: containers pour le transport en vrac de toutes denrées, notamment des liquides et en particulier container constitué d'une outre en matière plastique souple placé dans une caisse de carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.