Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN CARD
Messieurs: DAHAN David
ZAOUI Grégory

Numéro de dépôt :
94509488
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque GREEN CARD

Déposée le 4 mars 1994 par Messieurs: DAHAN David et ZAOUI Grégory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Les déposants sont Messieurs: DAHAN David, domicilié(e) demeurant 18 boulevard Davout, 75020 PARIS - France et ZAOUI Grégory, domicilié(e) demeurant 46 rue Victor Hugo, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société JURIS-AIDE M.M.C. RIGAL - France.

La marque GREEN CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CARD est expirée depuis le 4 mars 2004.


Messieurs: DAHAN David - demeurant 18 boulevard Davout, 75020 PARIS - France

ZAOUI Grégory - demeurant 46 rue Victor Hugo, 93500 PANTIN - France


Société JURIS-AIDE M.M.C. RIGAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.