Déposée le 4 mars 1994 par Messieurs: DAHAN David et ZAOUI Grégory
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Les déposants sont Messieurs: DAHAN David, domicilié(e) demeurant 18 boulevard Davout, 75020 PARIS - France et ZAOUI Grégory, domicilié(e) demeurant 46 rue Victor Hugo, 93500 PANTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société JURIS-AIDE M.M.C. RIGAL - France.
La marque GREEN CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CARD est expirée depuis le 4 mars 2004.
Messieurs: DAHAN David - demeurant 18 boulevard Davout, 75020 PARIS - France
ZAOUI Grégory - demeurant 46 rue Victor Hugo, 93500 PANTIN - France
Société JURIS-AIDE M.M.C. RIGAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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