Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VALERIANE
MESSIEURS CASTAN MESMIN A DOMAZAN CASTAN EMILE A DOMAZAN PUJADE ROGER A DOMAZAN.

Numéro de dépôt :
1146435
Date de dépôt :
15/01/1980
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VALERIANE

Déposée le 15 janvier 1980 par MESSIEURS CASTAN MESMIN A DOMAZAN CASTAN EMILE A DOMAZAN PUJADE ROGER A DOMAZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA VALERIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MESSIEURS CASTAN MESMIN A DOMAZAN CASTAN EMILE A DOMAZAN PUJADE ROGER A DOMAZAN. - France.

La marque DOMAINE DE LA VALERIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA VALERIANE est expirée depuis le 15 janvier 1990.


MESSIEURS CASTAN MESMIN A DOMAZAN CASTAN EMILE A DOMAZAN PUJADE ROGER A DOMAZAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

VIN.