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Marques déposées par Messieurs BERNARD Christian et Alain
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CHATEAU PETIT GRAVIER Appellation St Emilion Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT GRAVIER Appellation St Emilion Contrôlée.
Messieurs BERNARD Christian et Alain, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1265979
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/02/1994

Présentation de la marque CHATEAU PETIT GRAVIER Appellation St Emilion Contrôlée.

Déposée le 23 février 1984 par Messieurs BERNARD Christian et Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT GRAVIER Appellation St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs BERNARD Christian et Alain, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION. - France.

La marque CHATEAU PETIT GRAVIER Appellation St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT GRAVIER Appellation St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 23 février 1994.


Messieurs BERNARD Christian et Alain, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau Petit Gravier".