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Marques déposées par Messieurs BELLOT Henri et André à 10210 CHAOURCE
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CACIBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACIBEL
Messieurs BELLOT Henri et André à 10210 CHAOURCE.

Numéro de dépôt :
1273412
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/04/1994

Présentation de la marque CACIBEL

Déposée le 6 avril 1984 par Messieurs BELLOT Henri et André à 10210 CHAOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CACIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs BELLOT Henri et André à 10210 CHAOURCE. - France.

La marque CACIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACIBEL est expirée depuis le 6 avril 1994.


Messieurs BELLOT Henri et André à 10210 CHAOURCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Tous jus de fruits, boissons aux fruits, cidre, cocktail au cidre et boissons au cidre.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.