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Marques déposées par Messieurs BEAUNE Jacques
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TARTERIE DE VENISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTERIE DE VENISE
Messieurs BEAUNE Jacques

Numéro de dépôt :
1702176
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2001

Présentation de la marque TARTERIE DE VENISE

Déposée le 15 avril 1991 par Messieurs BEAUNE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTERIE DE VENISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs BEAUNE Jacques, domicilié(e) 7 rue des Galoubies, 63400 CHAMALIERESet BEAUNE Pierre Chancelet,Commune de RIOUX, 63700 ST ELOY LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque TARTERIE DE VENISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTERIE DE VENISE est expirée depuis le 15 avril 2001.

Messieurs BEAUNE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BISTRO VENITIEN


Messieurs BEAUNE Jacques - 7 rue des Galoubies, 63400 CHAMALIERESet BEAUNE Pierre Chancelet,Commune de RIOUX, 63700 ST ELOY LES MINES - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Préparations à savoir tartes salées ou sucrées, hôtellerie, restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.