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Marques déposées par Messieurs AROUTUNIAN Serge et NOEL Dominique
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SIMIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMIL
Messieurs AROUTUNIAN Serge et NOEL Dominique

Numéro de dépôt :
94511442
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque SIMIL

Déposée le 16 mars 1994 par Messieurs AROUTUNIAN Serge et NOEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est Messieurs AROUTUNIAN Serge et NOEL Dominique, domicilié(e) 62, rue des Gabillons, 78290 CROISSY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SIMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMIL est expirée depuis le 16 mars 2004.


Messieurs AROUTUNIAN Serge et NOEL Dominique - 62, rue des Gabillons, 78290 CROISSY-SUR-SEINE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 9 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209788 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes