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Marques déposées par Messieurs ARNAULT Daniel et HERVOUET Bruno
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PHILEAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILEAS
Messieurs ARNAULT Daniel et HERVOUET Bruno

Numéro de dépôt :
93452747
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque PHILEAS

Déposée le 28 janvier 1993 par Messieurs ARNAULT Daniel et HERVOUET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est Messieurs ARNAULT Daniel et HERVOUET Bruno, domicilié(e) 4 avenue P. CURIE, 77220 GRETZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAULT DANIEL - France.

La marque PHILEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILEAS est expirée depuis le 28 janvier 2003.


Messieurs ARNAULT Daniel et HERVOUET Bruno - 4 avenue P. CURIE, 77220 GRETZ - France


ARNAULT DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau * Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes). * Vêtements, chaussures, chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.