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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MESSIER-HISPANO-BUGATTI
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D 3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D 3
MESSIER-HISPANO-BUGATTI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1505541
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1998
D 3 de MESSIER-HISPANO-BUGATTI

Présentation de la marque D 3

Déposée le 28 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MESSIER-HISPANO-BUGATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MESSIER-HISPANO-BUGATTI domicilié(e) 5 rue Louis Lejeune, Montrouge (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque D 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

MESSIER-HISPANO-BUGATTI a également déposé les autres marques suivantes : BE , BE BUGATTI , DDD , BUGATTI


MESSIER-HISPANO-BUGATTI (Société Anonyme) - 5 rue Louis Lejeune, Montrouge (Hauts-de-Seine). - France


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 28 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209939 - Publication au BOPI 1996-11-28

Freins de véhicules et leurs parties, notamment disques de freins pour avions.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.