Présentation de la marque CIBS CARBONE INDUSTRIE BRAKING SYSTEM
Déposée le 28 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MESSIER-BUGATTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CIBS CARBONE INDUSTRIE BRAKING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 28 novembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MESSIER-BUGATTI domicilié(e) Zone Aéronautique Louis Breguet, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 019 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque CIBS CARBONE INDUSTRIE BRAKING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESSIER-BUGATTI (société anonyme) - Zone Aéronautique Louis Breguet, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 712019538
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Publication - Publication au BOPI 1998-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Republication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Matériaux composites carbone-carbone. Accouplements pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse, embrayages, engrenages et leur parties constitutives pour véhicules terrestres, freins pour véhicules terrestres, automobiles, ferroviaires, ou aéronautiques et leur parties constitutives Fibres de carbone, autres qu'à usage textile, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins pour véhicules terrestres ou aéronautiques, matières ou tissus isolants, garnitures d'embrayage, texture de renfort pour la réalisation de matériaux composites à base de carbone et matrice carbone ou céramiques. Réparation, entretien, services d'installation dans le domaine de l'automobile.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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