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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESSIDOR
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TERRAINS EDITIONS SOCIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAINS EDITIONS SOCIALES
MESSIDOR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1515672
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1999
TERRAINS EDITIONS SOCIALES de MESSIDOR

Présentation de la marque TERRAINS EDITIONS SOCIALES

Déposée le 6 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESSIDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAINS EDITIONS SOCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESSIDOR domicilié(e) 146, rue du Faubourg Poissonnière, 751010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque TERRAINS EDITIONS SOCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAINS EDITIONS SOCIALES est expirée depuis le 6 janvier 1999.

MESSIDOR a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CREUX , Le Comptoir des Criques , Unité de Réentraînement au Travail messidor , messidor prestation d'équipes , (Marque figurative) , messidor , COLLECTION NOTRE TEMPS , RÉSEAU TRANSITION Conseil en Insertion par le Travail , messidor job coaching , messidor Espaces Verts


MESSIDOR S.A.R.L. - 146, rue du Faubourg Poissonnière, 751010 PARIS. - France


Cabinet PROTEC. - France


Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246772 - Publication au BOPI 1997-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 2 février 1998 - Concession de licence n°248908 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Concession de licence n°248908 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246772 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 11 février 1994 - Transmission de propriété n°169254 - Publication au BOPI 1994-02-11

Imprimés, journaux, périodiques, livres, éducation, divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.