RÉSEAU TRANSITION Conseil en Insertion par le Travail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RÉSEAU TRANSITION Conseil en Insertion par le Travail
MESSIDOR, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4022035
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
Présentation de la marque RÉSEAU TRANSITION Conseil en Insertion par le Travail
Déposée le 19 juillet 2013 par l'association loi 1901 MESSIDOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « RÉSEAU TRANSITION Conseil en Insertion par le Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 MESSIDOR domicilié(e) 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 933 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESSIDOR, M. BRUN Thierry domicilié(e) 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France.
La marque RÉSEAU TRANSITION Conseil en Insertion par le Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESSIDOR, Association loi 1901 - 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France - SIREN 305933004
MESSIDOR, M. BRUN Thierry - 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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