Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTOCIM
MESSIDOR, Association
LATITUDE DRONE, EURL
CICL, SARL

Numéro de dépôt :
4353264
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
CARTOCIM de MESSIDOR

Présentation de la marque CARTOCIM

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par MESSIDOR, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LATITUDE DRONE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CICL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTOCIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Les déposants sont MESSIDOR, Association domicilié(e) 9 rue de la Crête - 74960 - CRAN GEVRIER - France, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LATITUDE DRONE domicilié(e) 10 AVENUE FRANCOIS FAVRE - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) CICL domicilié(e) ROUTE DU CRET DE PARIS - 74370 - VILLAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATITUDE DRONE, M. Arnaud STEPHAN domicilié(e) 10 AVENUE FRANCOIS FAVRE - 74000 - ANNECY - France.

La marque CARTOCIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOCIM arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.


MESSIDOR, Association - 9 rue de la Crête - 74960 - CRAN GEVRIER - France

LATITUDE DRONE, EURL - 10 AVENUE FRANCOIS FAVRE - 74000 - ANNECY - France - SIREN 8

CICL, SARL - ROUTE DU CRET DE PARIS - 74370 - VILLAZ - France


LATITUDE DRONE, M. Arnaud STEPHAN - 10 AVENUE FRANCOIS FAVRE - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.