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Marques déposées par MESSIAN Francois
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YALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YALE
MESSIAN Francois

Numéro de dépôt :
1020347
Date de dépôt :
29/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque YALE

Déposée le 29 décembre 1976 par MESSIAN Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MESSIAN Francois, domicilié(e) 8, rue Pierre Chaulin 78150 LE CHESNAY - France.

La marque YALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque YALE est expirée depuis le 29 décembre 1986.


MESSIAN Francois - 8, rue Pierre Chaulin 78150 LE CHESNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Vêtements, bonnetterie, chemiserie, chaussures, maroquinerie, matériel de sport pour hommes, dames et enfants.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].