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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MESSE FRANKFURT FRANCE
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ETHICAL FASHION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETHICAL FASHION
MESSE FRANKFURT FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3321008
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2024
ETHICAL FASHION de MESSE FRANKFURT FRANCE

Présentation de la marque ETHICAL FASHION

Déposée le 28 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MESSE FRANKFURT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHICAL FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MESSE FRANKFURT FRANCE domicilié(e) 1-3 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 810 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque ETHICAL FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETHICAL FASHION arrivera à expiration en date du 28 octobre 2024.

MESSE FRANKFURT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : le salon de la Mode Ethique , ETHICAL FASHIONSHOW


MESSE FRANKFURT FRANCE, société par actions simplifiée - 1-3 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 440810513


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524313 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569610 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-15

– vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements cuir, ceintures fourrures, foulards, bonneterie, chaussures de plage ou de sport. – joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, coffrets à bijoux, statues ou figurine en métaux précieux. – cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; porte-feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos ; de voyage, de plage, d'écoliers coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.