Déposée le 1 novembre 2011 par monsieur MESSAOUDENE STEPHANE et monsieur NORET MICKAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BY PERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Les déposants sont monsieur MESSAOUDENE STEPHANE domicilié(e) 96 RUE DES ENTREPRENEURS, PARIS, 75015 PARIS - France et monsieur NORET MICKAEL domicilié(e) 09 Rue des primeveres - 91330 - YERRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MESSAOUDENE STEPHANE, NORET MICKAEL domicilié(e) 96 RUE DES ENTREPRENEURS, PARIS, 75015 PARIS - France.
La marque BY PERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY PERNEL est expirée depuis le 1 novembre 2021.
M. MESSAOUDENE STEPHANE - 96 RUE DES ENTREPRENEURS, PARIS, 75015 PARIS - France
MR NORET MICKAEL - 09 Rue des primeveres - 91330 - YERRES - France
M. MESSAOUDENE STEPHANE, NORET MICKAEL - 96 RUE DES ENTREPRENEURS, PARIS, 75015 PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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