Déposée le 8 avril 2013 par monsieur MESSAOUD FARID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BROLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est monsieur MESSAOUD FARID domicilié(e) 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MESSAOUD FARID domicilié(e) 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France.
La marque BROLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MESSAOUD FARID - 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France
M. MESSAOUD FARID - 32 RUE DES FONTAINES - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684107 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Savons ; parfumerie ; eaux de toilettes ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; nécessaires de cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; shampoings ; produits de rasage ;
Coques pour téléphones portables ; lunettes de soleil ; lunettes (optiques) ; châsses (montures) de lunettes ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; étuis pour verre de contact ; articles de lunetterie ;
Boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, ornements de chapeaux en métaux précieux, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, médailles ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; strass ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; boutons de manchettes ; porte-clefs de fantaisie ; réveille-matin ; breloques ;
Cuir et imitations du cuir ; porte-documents ; sacs à main, sacs à provisions ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport ; sac de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîte en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir ; sangles de cuir, colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; cartables ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffres de voyages ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; bourses ; trousses de voyage (maroquinerie) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; articles d'habillement ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; sous-vêtements ; maillots de bain ; écharpes ; foulards ;
Présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et service de vente au détail des produits suivants : savons ; parfumerie, eaux de toilettes, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), nécessaires de cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits de maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, shampoings, produits de rasage, coques pour téléphones portables, lunettes de soleil, lunettes (optiques), châsses (montures) de lunettes, lunettes de sport, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, articles de lunetterie, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, ornements de chapeaux en métaux précieux, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, strass, horlogerie et instruments chronométriques, montres, boutons de manchettes, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin, breloques, cuir et imitations du cuir, porte-documents, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs de sport, sac de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîte en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, cartables, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyages, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), bourses, trousses de voyage (maroquinerie), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, articles d'habillement, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de sport, chaussures de plage, chaussures de ski, sous-vêtements, maillots de bain, écharpes, foulards ; promotion des ventes pour des tiers.
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