Déposée le 19 août 1996 par MESSAOUD Abdenour
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FASYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est MESSAOUD Abdenour, domicilié(e) 41 rue Montcalm, 93420 VILLEPINTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESSAOUD - France.
La marque FASYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASYA est expirée depuis le 19 août 2006.
MESSAOUD Abdenour - 41 rue Montcalm, 93420 VILLEPINTE - France
MESSAOUD - France
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317304 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Tissus à usage textile. Couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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