Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE MARINE
SARL MESSAGERIE DE LA VIGNE

Numéro de dépôt :
3360735
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2015
ROSE MARINE de MESSAGERIE DE LA VIGNE

Présentation de la marque ROSE MARINE

Déposée le 19 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESSAGERIE DE LA VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESSAGERIE DE LA VIGNE domicilié(e) Lieu-Dit Nestuby,83570 COTIGNAC - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 336 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL BENHAIM domicilié(e) Lieu-Dit Nestuby,83570 COTIGNAC - 83570 - France.

La marque ROSE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE MARINE est expirée depuis le 19 mai 2015.

MESSAGERIE DE LA VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE SEMAPHORE , LES BAUMES D'AZUR , LES CANIERS , NUIT DE PROVENCE , LE BRIGADAN , LES SEIGNEURS DE QUEYRET


SARL MESSAGERIE DE LA VIGNE - Lieu-Dit Nestuby,83570 COTIGNAC - 83570 - France - SIREN 449336353


M. MICHEL BENHAIM - Lieu-Dit Nestuby,83570 COTIGNAC - 83570 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429608 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Spiritueux.