Marque enregistrée - Marque en vigueur

d'comod
M. MESSAGER VINCENT, Agissant pour le compte de la société D'COMOD en cours de formation

Numéro de dépôt :
4133828
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2024
d\'comod de MESSAGER VINCENT

Présentation de la marque d'comod

Déposée le 14 novembre 2014 par monsieur MESSAGER VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « d'comod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur MESSAGER VINCENT domicilié(e) 30 RUE DES FLEURS PROLONGEE - 17690 - ANGOULINS SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCV CONSEIL, M. MESSAGER VINCENT domicilié(e) 30 RUE DES FLEURS PROLONGEE - 17690 - AGOULINS - France.

La marque d'comod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d'comod arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.


M. MESSAGER VINCENT, Agissant pour le compte de la société D'COMOD en cours de formation - 30 RUE DES FLEURS PROLONGEE - 17690 - ANGOULINS SUR MER - France


MCV CONSEIL, M. MESSAGER VINCENT - 30 RUE DES FLEURS PROLONGEE - 17690 - AGOULINS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Verres (récipients) ; vaisselle ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ;

Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison.