Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROYAL CHAMPAGNE
Numéro de dépôt :
1676905
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2001
Présentation de la marque LE ROYAL CHAMPAGNE
Déposée le 19 mars 1991 par monsieur MESSAGER Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROYAL CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168269 - Publication au BOPI 1994-01-20