Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "MESPOULET Daniel"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant MESPOULET Daniel dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

AROVELEC

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92403310
Date de dépôt: 24 janvier 1992
Date d'expiration: 24 janvier 2002

Classes: 00 09 37 38