Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.N.C.C.
MESPLE Gerard

Numéro de dépôt :
1649019
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque G.N.C.C.

Déposée le 28 février 1991 par MESPLE Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « G.N.C.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MESPLE Gerard, domicilié(e) 11 allée de la Brehaudais, 35430 St JOUAN DES GUERETS - France.

La marque G.N.C.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.N.C.C. est expirée depuis le 28 février 2001.


MESPLE Gerard - 11 allée de la Brehaudais, 35430 St JOUAN DES GUERETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Recouvrement de creances