Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JN JACQUES NORMAN
MESNIL Jacques

Numéro de dépôt :
1497876
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
19/05/1997
JN JACQUES NORMAN de MESNIL Jacques

Présentation de la marque JN JACQUES NORMAN

Déposée le 19 mai 1987 par MESNIL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « JN JACQUES NORMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MESNIL Jacques, domicilié(e) 14, rue des Chanoines, 14000 CAEN. - France.

La marque JN JACQUES NORMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JN JACQUES NORMAN est expirée depuis le 19 mai 1997.


MESNIL Jacques - 14, rue des Chanoines, 14000 CAEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Soierie parfum - cosmétique;cuir - maroquinerie; bijouterie - horlogerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).