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Marques déposées par MESNIER CLAUDE
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LES EPIS Biologiques DES CARMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EPIS Biologiques DES CARMES
MESNIER CLAUDE

Numéro de dépôt :
99830730
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque LES EPIS Biologiques DES CARMES

Déposée le 14 décembre 1999 par MESNIER CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EPIS Biologiques DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est MESNIER CLAUDE, domicilié(e) 88 grande Rue, 25000 Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESNIER CLAUDE - France.

La marque LES EPIS Biologiques DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EPIS Biologiques DES CARMES est expirée depuis le 14 décembre 2009.


MESNIER CLAUDE - 88 grande Rue, 25000 Besançon - France


MESNIER CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Pains élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.