Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DISPARIMOUSSE
MESNARD Jean-François

Numéro de dépôt :
3060503
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DISPARIMOUSSE

Déposée le 20 octobre 2000 par MESNARD Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISPARIMOUSSE »

Le déposant est MESNARD Jean-François, domicilié(e) Avenue Kennedy, 35160 Breteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESNARD Jean-François - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque DISPARIMOUSSE est expirée depuis le 20 octobre 2010.


MESNARD Jean-François - Avenue Kennedy, 35160 Breteil - France


MESNARD Jean-François - France


Inscription le 16 août 2005 - renonciation totale n°416718 - Publication au BOPI 2005-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

- Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Amendements - Désinfectants, fongicides, herbicides, herbicides contre les mousses. - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.