Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE FACTO LE SPECIALISTE DE L'USAGE UNIQUE
MESLOUB RACHID

Numéro de dépôt :
95594987
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque DE FACTO LE SPECIALISTE DE L'USAGE UNIQUE

Déposée le 30 octobre 1995 par MESLOUB RACHID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE FACTO LE SPECIALISTE DE L'USAGE UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est MESLOUB RACHID, domicilié(e) 4, Square Bolivar, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESLOUB Rachid - France.

La marque DE FACTO LE SPECIALISTE DE L'USAGE UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE FACTO LE SPECIALISTE DE L'USAGE UNIQUE est expirée depuis le 30 octobre 2005.


MESLOUB RACHID - 4, Square Bolivar, 75019 PARIS - France


MESLOUB Rachid - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; affiches; porte-affiches en papier ou en carton; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; articles de papeterie autocollants; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; bavettes en papier; bavoirs en papier; billets (tickets); blocs (papeterie); boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier; filtres à café en papier; dessous de carafes en papier; carnets, cartes, cartonnages; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; confettis; jetons de contrôle; cornets de papier; décalcomanies; dessous de chopes à bière; drapeaux en papier; papier d'emballage; enseignes en papier ou en carton; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles; essuie-mains en papier; étiquettes non en tissu; faire-part (papeterie); fanions en papier; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; papier hygiénique; linge de table en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; napperons en papier;nappes en papier; papier filtre; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; pinceaux; pince-notes; cache-pot en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; sous-main, tapis de table en papier; feuilles de viscose pour l'emballage; Récipients calorifuges pour les aliments; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; assiettes non en métaux précieux; marmites autoclaves non électriques; autocuiseurs non électriques; balais; balais à franges; balais mécaniques; ballons en verre (récipients); batteries de cuisine; batteurs non électriques; becs verseurs; beurriers; bidons (gourdes); chopes à bière; récipients calorifuges pour boissons; récipients à boire; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier; bougeoirs non en métaux précieux; boules à thé; ouvre-bouteilles; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; tire-bouchons; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson; brosses; brosses à dents; brosses (pinceaux) pour laver la vaisselle; brûle-parfums; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux; filtres à café non électriques; candélabres (chandeliers) non en métaux précieux; porte-cartes de menus; peaux chamoisées pour le nettoyage; chiffons de nettoyage; presse-citron; cloches à beurre; cloches à fromage; pots à colle; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; déchets de coton pour le nettoyage; porte-couteaux pour la table; fermetures pour couvercles de marmites; couvercles de plats; couvercles de pots; batteries de cuisine; moules de cuisine; récipients pour la cuisine non en métaux précieux ustensiles de cuisine non en métaux précieux; ustensiles de cuisson non électriques; cure-dents; porte cure-dents non en métaux précieux; cuvettes; peaux de daim pour le nettoyage; planches à découper pour la cuisine; brosses à dents; dessous de table (ustensiles de table); torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; distribution de serviettes en papier (boites en métal pour la -); siphons pour eaux gazeuses; écouvillons pour nettoyer les récipients; services à épices; porte-éponges; éponges de ménage; éponges de toilette; torchons (chiffons) pour épousseter; filtres à thé (non en métaux précieux); filtres pour le ménage; fouets non électriques à usage ménager; frottoirs (brosses); coupes à fruits; presse-fruits non électriques à usage ménager; gants à polir; gants de ménage; moules à gâteaux; sceaux à glace; moules à glaçons; gobelets non en métaux précieux; grils (ustensiles de cuisson); mélangeurs manuels (shakers); ramasse-miettes; essuie-meubles; tampons métalliques à nettoyer; corbeilles à pain; planches à pain; distributeurs de papier hygiénique, pulvérisateurs de parfums; brûle-parfums; passoires non en métaux précieux; rouleaux à pâtisserie; pelles (accessoires de table); pelles à tartes; nécessaires pour pique-niques (vaisselle); plateaux à usage domestique en papier; plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats en papier; couvercles ou plats; plats non en métaux précieux; plats en papier; couvercles de plats; plats non en métaux précieux; plumeaux; moulins à poivre à main; poivriers non en métaux précieux; poubelles; râpes (ustensiles de ménage); tampons à récurer métalliques; pots; ronds de serviettes non en métaux précieux, salières non en métaux précieux; sabliers, seaux; saladiers non en métaux précieux; serpillières; services (vaisselle) non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; surtouts de table (non en métaux précieux); tamis (ustensiles de cuisine); tampons abrasifs pour la cuisine; tire-bouchons; tendeurs de vêtements; becs-verseurs; tasses non en métaux précieux.Transport; emballage et entreposage de marchandises Service de bar; cafés-restaurants; cafétarias; cantines; services de dessinateurs pour emballages; location de distributeurs automatiques; gestion de lieux d'exposition; services hôteliers; location d'habits; impression en offset; impression lithographique; imprimerie; restaurants libre-service; location de costumes;location de vêtements; services de maîtres de maison; photocomposition; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restauration (repas); sérigraphie; location d'uniformes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.