Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE POMMES
MESFRUITS, SARL

Numéro de dépôt :
3973361
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2023
PLANETE POMMES de MESFRUITS

Présentation de la marque PLANETE POMMES

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANETE POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESFRUITS domicilié(e) 8258 chemin des chateaux - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESFRUITS, SARL, M. Francois MESTRE domicilié(e) 8258 Chemin des chateaux - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque PLANETE POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE POMMES est expirée depuis le 9 janvier 2023.

MESFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : MESFRUITS


MESFRUITS, SARL - 8258 chemin des chateaux - 84300 - CAVAILLON - France


MESFRUITS, SARL, M. Francois MESTRE - 8258 Chemin des chateaux - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Fruits et légumes frais.