Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOTO CAPTURE
Numéro de dépôt :
1748495
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/08/1998
Présentation de la marque TOTO CAPTURE
Déposée le 17 août 1988 par Mesdemoiselles GARCIA-Y-COSTA Stéphanie et Barbara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « TOTO CAPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOTO CAPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO CAPTURE est expirée depuis le 17 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02