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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mescan
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mescan, EURL

Numéro de dépôt :
4184235
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
Marque en couleurs, figurative de Mescan

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mescan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mescan domicilié(e) 35 Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mescan, M. Frédéric Bonneau domicilié(e) 35 Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184235.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.

Mescan a également déposé les autres marques suivantes : MESCAN REVELATEUR DE TECHNOLOGIES , Ca'Belli , B-Flex


Mescan, EURL - 35 Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France


Mescan, M. Frédéric Bonneau - 35 Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.