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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mescan
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Ca'Belli
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ca'Belli
Mescan, EURL

Numéro de dépôt :
4052193
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
Ca\'Belli de Mescan

Présentation de la marque Ca'Belli

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mescan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ca'Belli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mescan domicilié(e) 35 Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mescan, M. Frédéric Bonneau domicilié(e) 35 Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France.

La marque Ca'Belli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ca'Belli est expirée depuis le 4 décembre 2023.

Mescan a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MESCAN REVELATEUR DE TECHNOLOGIES , B-Flex


Mescan, EURL - 35 Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France


Mescan, M. Frédéric Bonneau - 35 Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.