Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VENDARMOR
Monsieur MESCAM Jean-Claude Monsieur MONNIER Marc
Numéro de dépôt :
3290706
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VENDARMOR
Déposée le 4 mai 2004 par monsieur MESCAM Jean-Claude et monsieur MONNIER Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VENDARMOR »
Les déposants sont monsieur MESCAM Jean-Claude domicilié(e) demeurant 10, rue Père Le Texier,56920 NOYAL-PONTIVY - 56920 - France et monsieur MONNIER Marc domicilié(e) demeurant BRYMAEL Les Rossignols,85290 MORTAGNE SUR SEVRE - 85290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabt A.M. Consultant – Transactions domicilié(e) 37, rue de l'Enclos,44220 COUERON - 44220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MESCAM Jean-Claude - demeurant 10, rue Père Le Texier,56920 NOYAL-PONTIVY - 56920 - France
Monsieur MONNIER Marc - demeurant BRYMAEL Les Rossignols,85290 MORTAGNE SUR SEVRE - 85290 - France
Cabt A.M. Consultant – Transactions - 37, rue de l'Enclos,44220 COUERON - 44220 - France
Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410702 - Publication au BOPI 2005-04-11
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Viande, poisson, volaille et gibier etc… Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou etc… Produits agricoles, horticoles, forestiers, fruits et légumes, plantes etc… Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops etc… Boissons alcooliques, cidres, vins, spiritueux etc…
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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